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Demande ou renouvellement d'autorisation d'usage à des fins thérapeutiques (AUT) de substances dopantes
Déclaration d'éducateur sportif CERFA 12699*03
Demande d'autorisation pour l'organisation d'une manifestation sportive non motorisée sur une voie publique ou ouverte à la circulation publique CERFA 13391*03
Demande d'homologation d'un circuit pour véhicules à moteur CERFA 13389*03
Déclaration ou demande d'autorisation pour l'organisation d'un événement motorisé sur une voie ouverte à la circulation publique, un circuit, un terrain ou un parcours CERFA 13390*03

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Pour en savoir plus

Liste des médicaments considérés comme des produits dopantsAgence française de lutte contre le dopage (AFLD)
Plans départementaux des espaces sites et itinéraires pour les sports de natureMinistère chargé des sports
Opération "J'apprends à nager"Ministère chargé des sports

Modifié le 21/01/2016